FRAMATOME (société anonyme) Tour FRAMATOME, 1, Place de la Coupole
Numéro de dépôt :
1646664
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2011
Présentation de la marque NOVCAPT
Déposée le 26 février 1991 par la Société Anonyme (SA) FRAMATOMETour FRAMATOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVCAPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAMATOMETour FRAMATOME domicilié(e) 92400 COURBEVOIE (dossier no 2192052) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 018 089 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2192052) - France.
La marque NOVCAPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVCAPT est expirée depuis le 26 février 2011.
FRAMATOMETour FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : SUPERPHENIX
FRAMATOME (société anonyme) Tour FRAMATOME, 1, Place de la Coupole - 92400 COURBEVOIE (dossier no 2192052) - France - SIREN 592018089
CABINET LAVOIX - (dossier no 2192052) - France
Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2192052 - Publication au BOPI 2001-02-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Inscription le 3 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338166 - Publication au BOPI 2002-01-03
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs. Sonde ultrasons multiéléments à balayage électronique
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